Armée & Prévôté d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Armée & Prévôté d'Anjou

Vivre et servir
 
AccueilKeane / brigandage / coupable / 24-05-1460 Duche10Conseil d'AnjouDernières imagesDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
-21%
Le deal à ne pas rater :
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, Collection Botanique
39.59 € 49.99 €
Voir le deal

 

 Keane / brigandage / coupable / 24-05-1460

Aller en bas 
AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

Keane / brigandage / coupable / 24-05-1460 Empty
MessageSujet: Keane / brigandage / coupable / 24-05-1460   Keane / brigandage / coupable / 24-05-1460 Icon_minitimeJeu 24 Mai - 21:19

Procès ayant opposé Keane au Duché d'Anjou


Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
A tous ici présents, moi, Tancy, vais rendre public le verdict de cette audience en date du vingt-quatrième jour de Mai en l'an MCDLX .

Même si le plaignant est un brigand notoire qui remplit les archive du Greffe, l'Anjou ne tolère pas l'acte de brigandage, quelque soit le passé du plaignant.

D'ailleurs, l'accusé ne semble même pas avoir trouvé l'intérêt de venir se défendre lors de cette audience. De fait, il s'attend donc à la peine qui va suivre.

Ainsi, moi, Tancy, Juge d'Anjou au nom de Sa Grâce Calyce de Dénéré Malines, alors Duchesse d'Anjou, déclare coupable le Sieur Keane des faits qui lui sont reprochés. Un petit séjour de trois jours lui permettra peut être de réfléchir à ses actes.

Vous avez, bien entendu, le droit de faire appel à ce jugement. Pour cela, vous pourrez déposer les minutes de cette audience à la Cour d'Appel d'Anjou. [http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8276]

* Le juge frappa d'un coup vif le lutrin *

Affaire close ! Tel en est décidé
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation
Citation :
Nous Chalva, procureur d'Anjou, ouvrons procès ce 12 mai 1460 contre Keane sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Celui ci est accusé d'avoir attaqué Patmcfly sur la route de Saumur à Angers au cours de la nuit du 9 au 10 mai.

Accusé levez-vous, qu'avez-vous à répondre à cette accusation?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Qui ne dit mot, consent.
Étant donné que l'accusé ne conteste pas les dires du sieur Patmcfly, par son absence, et n'ayant pas connaissance d'une récidive, nous demandons comme peine, 3 jours de prison afin que l'accusé réfléchisse pleinement à son acte.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Patmcfly à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
madame le procureur bonjour

je me presente a la bar ce jour suite a votre demande en ce qui concerne mon agretion sur le chemin de Saumur à Angers au cours de la nuit du 9 au 10 mai.

je rentrais paisiblement d une petite balade quand ce brigand ma agesser, tabasser et voler tout mes bien je possédais une 100 d ecus et une dizaine de pain qui me sert uniquement de nourriture vous le voyer par vous meme je ne suis pas tres costo je mange que du pain tout les jours et travaille a la mine qui est la mon unique source de revenu pour vivre il est vrai que vous me connaissais un peu car je suis le témoin et accuser dans une autre affaire que j avous ne pas en être fière d avoir voulu rendre service a cette autre personne mais la n est pas le sujet de cette affaire
j ai raconter mon histoire au bados que j ai croiser en ville quand ils ont vu dans l etat que j etais mes vêtements déchirer et mes blessure toute fraiche ils mon donner le noms de mr keane c est pour cette raison que je porte plainte contre lui et dé que je le verrais je suis sur de ne pas me tromper en le voyant même si il faisais sombre j ai très bien vu son visage et sa corpulence

je demande donc a être indemniser de se préjudice avec perte financier et moral
j ai moi même payer de mes acte passer qui en soit de même pour lui je vous laisse agir en votre âme et conscience madame le procureur pour faire regner la justice
Revenir en haut Aller en bas
 
Keane / brigandage / coupable / 24-05-1460
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Keane / brigandage / coupable / 30-07-1460
» Brennus / brigandage / coupable / 29-03-1460
» Patmcfly / brigandage X2 / coupable / 15-05-1460
» Larcherblanc / brigandage / coupable / 24-05-1460
» Lou_la_rappe / brigandage / coupable / 22-06-1460

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armée & Prévôté d'Anjou :: Prévôté :: Greffe :: Jurisprudence :: Du trouble à l'ordre public ... :: Du brigandage ...-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser