Armée & Prévôté d'Anjou
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 Gwen / insulte CM / coupable / 04-03-60

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AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

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MessageSujet: Gwen / insulte CM / coupable / 04-03-60   Gwen / insulte CM / coupable / 04-03-60 Icon_minitimeDim 4 Mar - 12:44

Citation :
Procès ayant opposé Gwen à la municipalité de Angers

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
A tous ici présents, moi, Tancy, vais rendre public le verdict de cette audience en date du quatrième jour de Mars en l'an MCDLX .

Dame Gwen, vous n'êtes pas ici dans une basse-cour, vous n'êtes point également dans un bordel.
Ici, c'est le tribunal d'Anjou et en aucun cas je ne tolère un tel langage icelieu.

Attendu que Dame Gwen est accusée de trouble à l'ordre public,
Attendu que l'accusée a usé de l'insulte pour répondre au courrier envoyé par une conseillère municipale quant au bon paiement de l'impôt,
Attendu le comportement de l'accusée au sein de cette Cour de Justice,
Attendu qu'en aucun cas, l'accusée s'excuse,
Attendu qu'ici, le critère du bon père de famille ainsi que l'universalité d'action sont de mise, l'insulte est proscrite dans le Duché, qu'elle soit proférée à l'encontre d'un noble, d'un roturier, d'un citoyen lambda ou d'un conseiller quelconque,

Ainsi, moi, Tancy, Juge d'Anjou au nom de Sa Grâce Edern, dit Le Fou, alors Duc d'Anjou, rend coupable Dame Gwen des faits qui lui sont reprochés. Ainsi, l'accusée ira réfléchir à son comportement au sein d'une de nos geôles durant deux journées.

* Le juge frappa d'un coup vif le lutrin *

Affaire close ! Tel en est décidé.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
Citation :
Monsieur le Juge,

Nous, Fibinath du Chaos, bourgmestre d'Angers, ouvrons procès ce 12 février 1460 pour des faits de trouble à l'ordre public, et plus précisément d'insulte envers un conseiller dans le cadre de ses fonctions, contre Dame Gwen.

Dame Gwen a en effet repondu aux courriers de relance pour impots non payé avec des missives remplies d'insanité, je n'ose les lire à voix haute, je vous laisse juger monsieur le juge

* fibi tend l'échange de courriers *

*************

Bien le bonjour,

je me permets de vous écrire pour vous rappeler que vous avez des impôts à payer.

En ces temps difficiles le Duché à besoin du soutien de tous ses habitants pour faire face aux nombreuses dépenses pour le bien de tous au final. Ces impôts servent à combler le déficit, à payer les animaux que les éleveurs achètent ensuite au marché pour nous permettre de manger de la viande, à entretenir les mines qui nous donnent du fer pour les armes et les outils, à faire du commerce avec les autres duché/comté pour nous procurer des denrées que nous n'avons pas comme du bois pour permettre aux boulangers de faire du pain mais aussi à payer et nourrir les soldats qui se battent pour défendre nos terres.
Les impôts ne sont en rien perçus pour enrichir un peu plus le Duché comme c'est le cas ailleurs (et bien plus cher) mais uniquement pour assurer une stabilité financière afin que tous les habitants de l'Anjou aient de quoi travailler et manger.

Si vous rencontrez des difficultés de paiement, que vous êtes en voyage ou pour toute autre raison, n'hésitez pas à me contacter afin que nous puissions trouver une solution pour éviter la mise en procès qui ne tardera à pas venir en cas de non paiement ou de non réponse à ce courrier.

Petit rappel pour payer => MOI => "Vous avez des impôts à payer" => payer

En vous souhaitant la bonne journée.

Temary
Conseillère municipale d'Angers

*************
Expéditeur : Gwen
Date d'envoi : 09/02/2012 - 23:42:49
Titre : Re: impôts à payer - relance

Je suis morte de rire

Je sais comment payer les impôts j'ai eu le privilège d'être maire 9 mandats consécutifs et de mon temps la mairie prenait les impôts à sa charge !

Il se trouve que mes écus sont dans ma propriété donc vous attendrez mon arrivée bande de fots en cul !

Gwen

****************

Bonsoir,

vous me voyez ravie de vous faire rire, si, si vraiment mais comme dit le proverbe " qui rira bien, rira le dernier".

Vous savez comment payer les impôts alors faite le dont ou vous serez mise en procès, je pense que de votre temps, aussi vieille que vous puissiez être, les tribunaux existaient déjà. Soyez rassurée, malgré votre grand age, ils existent toujours et ne vous en faites pas l'Anjou saura vous en montrer le chemin, à moins bien sur que vous ne préfériez celui de la prison mais malgré ça vous devrez tout de même payer.

Pour finir, comme vous avez pu le comprendre la Mairie ne prend plus les impôts à sa charge donc que vos écus soient en propriété c'est votre souci, à vous de faire en sorte de pouvoir payer. Vous n'avez qu'à travailler là ou vous êtes et payer au fur et à mesure. En travaillant 5 jours à 18 écus l'affaire est réglée.

En vous souhaitant la bonne soirée.

Temary
Conseillère municipale d'Angers

****************

Expéditeur : Gwen
Date d'envoi : 10/02/2012 - 11:29:09
Titre : Re: Re: Re: impôts à payer - relance

Tu m'amuses Puterelle !

Retourne dans ton Putentraille, Chiabrena.

Ce n'est surement pas une gouge de ton espece qui vas m'impressionner !

Voila maintenant que les coureuses de remparts et les vuiceuses veullent donner des leçons.

Un procès ? J'en ris d'avance, demande à Dame Linon ou bien à Salebete, je pense qu'elles te feront fermer ce qui te sert de bouche, Puterelle.

A bientôt en lice

Gwen

****************

Dame Temary dans le cadre de ses fonctions de consseillère municipale était chargée d'écrire à chaque retardataire, afin de comprendre le pourquoi du non-paiement. En retour elle a reçu des volées d'insultes, l'accusée se rentranchant derrière ses relations au conseil ducal pour se justifier. Avoir des relations n'empeche nullement d'être poli et courtois avec les personnes qui font leur travail consciencieusement pour le bien être du duché. Car je vous le rappelle ces impots ne vont nullement à la municipalité.

Accusée, qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Rien à part que comme je l'ai dit mes impôts ont été payés dès mon arrivée à Angers.

Il semblerait que la mairesse d'Angers et sa puterelle de Tribun n'aient rien d'autre à faire que d'emmerder le monde.

L'essentiel n'est t-il pas d'avoir payé avec soit dit en passant les intérêts ?

Que la mairesse s'occupe de gérer la ville ce qui ne semble point être le cas et arrete de passer son temps à faire des procès chose à laquelle elle semble beaucoup plus apte.

Comme il est simple de faire chier le monde plutôt que de construire.

Pauvre Anjou avec des Gouges de cette espèce.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
monsieur le Juge,

je me permets de rappeler que nous sommes icelieu uniquement en raison des insultes proférées par dame Gwen en retour à nos courriers. Et absolument pas pour traiter le retard d'impôt, ni pour traiter des insultes proférées en ce tribunal, qui feront certainement l'objet d'un autre procès.

Tenons-nous en aux faits. Dame Gwen ne réfute ni ne se repentit d'aucun de ses courriers. Elle ne semble pas prête à changer et à se comporter convenablement.

En conséquence je pense que seule une lourde peine, comme 3 jours de prison et la saisie de sa bourse, pourront la faire réfléchir un peu et la remettre sur le droit chemin.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Faites autant de procès que bon vous semblera, je m'en tape

L'accusation a appelé Temary à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Après les douces paroles de l'accusée Temary se présente à la barre*

Et bien, que dire de plus de ce langage plus que châtié ?

Cette personne a eu les mêmes courriers que tous les retardataires aux paiements des impôts, elle aurait pu répondre simplement "je suis en voyage, je rentre le xx/xx, je paye en rentrant" mais non elle n'a répondu que par insultes, menaces et tentative de soustraction au procès par copinage.

Effectivement cette personne a payé ses impôts mais il n'en reste pas moins que les personnes qui travaillent pour l'Anjou n'ont pas a subir ses excès de langage. De plus, dans ses missives, elle dit qu'elle a été mairesse, elle doit dont bien connaitre le fonctionnement des règles et comme tous elle doit s'y tenir.

Pour finir cette personne critique le travail de Fibinath à la Mairie d'Angers, bien la seule d'ailleurs, pourquoi ne pas convertir sa peine de prison en obligation de prendre le prochain mandat d'Angers ? Ainsi nous pourrons tous voir si son expérience est aussi grande que sa bouche.

Merci de votre attention.

*Temary s'incline puis reprend sa place sur le banc des témoins*
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Gwen / insulte CM / coupable / 04-03-60
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