Tancy Juge
Nombre de messages : 110 Date d'inscription : 20/11/2011
| Sujet: Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59 Dim 18 Déc - 14:44 | |
| - Citation :
Procès ayant opposé Reikilo au Duché d'Anjou Reikilo était accusé de trouble à l'ordre public. Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit son verdict*
Attendu que l'accusé selon les rapports de la prévôté ne se trouve plus au moment de l'énoncé de ce verdict sur les terres angevines.
Je ne peux que prononcer sa relaxe. Acte d'accusation - Citation :
- Angers le 18 novembre 1459
Sous l'égide du juge Salebete, le procureur Linon ouvre procés ce jour contre Reikilo, étranger au duché et pourtant présent sans laisser-passer, en totale violation du décret de fermeture des frontières du 20 septembre 1459/
J'appelle à témoigner le prévôt Shiwan et le chef d'armée Abraxes.
Accusé levez-vous et montrez-moi un laisser-passer délivré par un officiel angevin
[procés ouvert en gargote pour ceux qui veulent. Un lien rpartage sera placé dans le procés IG dans un prochain témoignage] Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusationLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Shiwan à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,
Je me présente, je m'appelle Shiwan et je suis charpentière à Angers. Je suis aussi conseillère du Duché et à ce titre Prévôt d'Anjou.
Au sujet de l'affaire en cours, je certifie donc que la Prévôté n'a accordé aucun LP à l'accusé et surtout n'a aucun LP enregistré à son nom. Il n'existe même aucune trace d'une quelconque demande de sa part
C'est tout pour moi L'accusation a appelé Abraxes à la barre | |
|