Armée & Prévôté d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Armée & Prévôté d'Anjou

Vivre et servir
 
AccueilReikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59 Duche10Conseil d'AnjouDernières imagesDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Nike : Jusqu’à 50% sur les articles de fin de saison
Voir le deal

 

 Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59

Aller en bas 
AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59 Empty
MessageSujet: Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59   Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59 Icon_minitimeDim 18 Déc - 14:44

Citation :
Procès ayant opposé Reikilo au Duché d'Anjou

Reikilo était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit son verdict*

Attendu que l'accusé selon les rapports de la prévôté ne se trouve plus au moment de l'énoncé de ce verdict sur les terres angevines.

Je ne peux que prononcer sa relaxe.



Acte d'accusation
Citation :
Angers le 18 novembre 1459

Sous l'égide du juge Salebete, le procureur Linon ouvre procés ce jour contre Reikilo, étranger au duché et pourtant présent sans laisser-passer, en totale violation du décret de fermeture des frontières du 20 septembre 1459/

J'appelle à témoigner le prévôt Shiwan et le chef d'armée Abraxes.

Accusé levez-vous et montrez-moi un laisser-passer délivré par un officiel angevin


[procés ouvert en gargote pour ceux qui veulent. Un lien rpartage sera placé dans le procés IG dans un prochain témoignage]

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Shiwan à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour votre Honneur,

Je me présente, je m'appelle Shiwan et je suis charpentière à Angers. Je suis aussi conseillère du Duché et à ce titre Prévôt d'Anjou.

Au sujet de l'affaire en cours, je certifie donc que la Prévôté n'a accordé aucun LP à l'accusé et surtout n'a aucun LP enregistré à son nom. Il n'existe même aucune trace d'une quelconque demande de sa part

C'est tout pour moi

L'accusation a appelé Abraxes à la barre
Revenir en haut Aller en bas
 
Reikilo/présence illégale/relaxe/12-12-59
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armée & Prévôté d'Anjou :: Prévôté :: Greffe :: Archives 02/02/1460 :: du trouble à l'ordre public-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser