Armée & Prévôté d'Anjou
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 Tessa../présence illégale/relaxe/12-12-59

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AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

Tessa../présence illégale/relaxe/12-12-59 Empty
MessageSujet: Tessa../présence illégale/relaxe/12-12-59   Tessa../présence illégale/relaxe/12-12-59 Icon_minitimeDim 18 Déc - 13:55

Citation :
Procès ayant opposé Tessa.. au Duché d'Anjou

Tessa.. était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge lu attentivement le témoignage qu'avait fait parvenir l'accusée au tribunal puis rendit le verdict.*

[Le bonjour dame,


je me presente Tessa Dellarosa Di campiglio et je vous ecris ce jour je viens de voir une missive mise en proces en mon nom, etant donné que ce n'est pas le comté ou je reside le poitou , j'imagine que c'est chez vous que je l'ai eu lors de mon passage apres avoir recuperé mes bien.

mon tendre aimé thomas latapie en ayant aussi reçu une je mande alors quelques eclaircissement. et me permet d'ecrire en nos deux noms

lors de notre premier passage en vos terres nous avions prevenu que nous repasserions et avons eu en meme temps l'accord de passage etant tout deux poitevins .

pour le pourquoi de nos deux passage en voici la raison :
Nous avions du demenager en été a cause de notre ordre en alençon provisoirement et des que nous avons pu aller chercher nos bien pour retrouner en notre vrai demeure a thouars .

nous ne pouvons retourner pour le moment en anjou le trajet nous ayant fort épuisé .

j'espere que cela aidera a clore ce proces qui n'est surement qu'une erreur administrative.

cordialement

Tessa Dellarosa di campiglio et Thomas Latapie]


Je comprend la situation de l'accusée, je prononce donc sa relaxe.

Qu'il lui soit signifié en bon et dû forme le compte rendu du verdict, espérant que la prochaine fois elle se mettre en situation régulière avant de traverser nos terres, le prochain juge sera peut-être moins souple.



Acte d'accusation
Citation :
Angers le 18 novembre 1459

Sous l'égide du juge Salebete, le procureur Linon ouvre procés ce jour contre Tessa.., étrangère au duché et pourtant présente sans laisser-passer, en totale violation du décret de fermeture des frontières du 20 septembre 1459/


J'appelle à témoigner le grand héros de guerre Letiti.

Accusée levez-vous et montrez-moi un laisser-passer délivré par un officiel angevin


[procés ouvert en gargote pour ceux qui veulent. Un lien rpartage sera placé dans le procés IG dans un prochain témoignage]

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Letiti à la barre
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Tessa../présence illégale/relaxe/12-12-59
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