Armée & Prévôté d'Anjou
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 Cahuete/présence illégale/relaxe/02-12-59

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AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

Cahuete/présence illégale/relaxe/02-12-59 Empty
MessageSujet: Cahuete/présence illégale/relaxe/02-12-59   Cahuete/présence illégale/relaxe/02-12-59 Icon_minitimeLun 12 Déc - 21:08

Citation :
Procès ayant opposé Cahuete au Duché d'Anjou

Cahuete était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit le verdict au nom du Duc régnant en exercice, Brennus de Reikrigen*

L'accusé est relaxée pour cette fois-ci !

Cependant, elle est frappée d'une interdiction de passage et de séjour sur les terres angevines.
Elle sera inscrits sur les listes de la prévôté et de l'armée ducale.
En cas de non-respect de ce jugement, elle sera interpellé puis conduite immédiatement devant ce tribunal.


Acte d'accusation
Citation :
Date de début de l'affaire: 17/10/59
Date d'envoi du dossier au Procureur : 17/10/59
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête : Prévôt
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation : Salebete
Nom du juge au moment de la mise en accusation : Ozane
Cas de récidive : pas à ma connaissance


I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Cahuete
Déclarant demeurer le Duché du Bourbonnais-Auvergne , dans le village de Murat

Nom de la victime: Notre duché

II/ ENONCE DES FAITS

Nature de l'accusation : trouble à l'ordre public mettant en danger la sécurité du Duché.

Dame Cahuete vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l�ordre public.
Vous avez sciemment ignoré l�annonce de notre Duchesse, publiée en gargote et en diplomatie.

Je cite :
« Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d�Anjou,

Annonçons ce jour que les frontières du Duché d�Anjou seront fermées jusqu�à nouvel ordre, La voie de la guerre ayant été définitivement choisie par Nebisa de Malemort.

o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d�Anjou, hors ressortissant du Ponant et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur Brennus_de_reikrigen

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues. »

Un délai de deux jours était donné pour quitter le territoire. Cependant, vous concernant et au vu de la situation actuelle, le procès ne peut être qu'immédiat.


III/ PREUVES

Témoignage de Brennus de Reikrigen Connétable et Maire de La Flèche.
Témoignage de Shiwan prévôt d'Anjou


IV/ TEXTES DE LOIS

« Article 15- La présomption d'innocence est de mise pour les nobles angevins et les gueux de bonne réputation de sang angevin. La procure se devra de prouver leur culpabilité
Article 16- La présomption de culpabilité est de mise pour tout autre individu. La défense se devra de prouver son innocence. »
« Article18- Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »
« Article 30- Ne pas exécuter une peine infligée par la justice d'Anjou est un délit. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*chevauchant avec ses amis, la blondinette s'etait vue assignée au tribunal, pour trouble a l'ordre public... calmement elle se rendit au tribunal*

le bon jour.

dame Juge, jurés et autres, j'aimerais connaitre la raison de ma presence icelieu et par quelle magie, mon nom est apparue sur vos registres.

Il ne me semble pas avoir croiser de douanier requerant de connaitre mon identité et encore moins m'avoir informé des lois en vigueurs.

ainsi, le 17 de ce mois j'aurais eu un entretien avec un dénommé Shiwan? je n'ai pas accordé ni regard ni parole a la moindre personne en ce duché. de plus, arrivant le 18 au matin, tres tot il est vrai, je n'aurais guère su lire un quelconque panneau, c'est qu'il est peu de lumieres aux environs de 5h.

Pourtant, j'aurais été prise a troubler l'ordre public. en quoi donc? ais je donc crié mon nom en arrivant? ais je fais pleuvoir sur la ville moult papier portant mon patronyme? heurter la sensibilité d'un enfant par un comportement dépravé?

dites moi donc, par quel miracle, sans aucun controle je puis etre defferée ici, et aussi pour un mefait commis, alors que je ne pouvais, matériellement etre ici.

Mefait qui d'ailleurs, reste a définir.

Je ne suis pas sorciere, je n'ai pas don d'ubiquité, ni celui de lire les noms sur les visages et encore moins de preter des intentions aux gens.

*lasse, la demoiselle se rassie, attendant des reponses a ses questions*

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Reprise du procés le 14 novembre 1459
Juge : Salebete
Procureur :Linon

Le décret de fermeture des frontières a bien été violé, le témoignage du Prévôt et la présence de l'accusée en attestent. Nos douaniers sont tous mobilisés par la guerre et ne peuvent consacrer des heures à prévenir aimablement les hors la loi qu'ils sont hors la loi. Ils ont juste le temps de donner la pièce aux serviteurs qui accompagnent ce genre de compagnie pour obtenir les noms. Et il faut rarement deux pièces pour les obtenir.

Si donc le seul argument de la défense est que son nom est top secret, cette affaire aura eu au moins le mérite de lui démontrer que non, n'importe qui peut l'obtenir pour presque rien.

Néanmoins, l'accusée s'est présentée devant le tribunal, puis a quitté le duché sans nuire davantage.

Aussi je requiers une peine minime de principe d'1 écu, majorée de 20 écus pour arrogance devant le tribunal. Soit un total de 21 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brennus_de_reikrigen à la barre

L'accusation a appelé Shiwan à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Moi, Shiwan demeurant à Angers et Prévôt d�Anjou, certifie sous serment que Dame Cahuete était présente à La Flèche [Duché d'Anjou] le 17 octobre 1459 et qu'elle l'était toujours ce jour à 5h53
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