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 Laurine / decret enfreint / coupable / 22-06-1460

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Tancy
Juge
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Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Laurine / decret enfreint / coupable / 22-06-1460   Ven 22 Juin - 21:15

Procès ayant opposé Laurine au Duché d'Anjou


Laurine était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
A tous ici présents, moi, Tancy, vais rendre public le verdict de cette audience en date du vingt-deuxième jour de Juin en l'an MCDLX .

Qui ne dit mot, consent !

Ainsi, moi, Tancy, Juge d'Anjou au nom de Sa Grâce Calyce de Dénéré Malines, alors Duchesse d'Anjou, rend coupable Dame Laurine, des faits qui lui sont reprochés. Elle rejoindra les geôles archiducales durant deux jours afin de bien lire ou se faire lire le décret en place dans notre Capitale.

Elle a, bien entendu, le droit de faire appel à ce jugement. Pour cela, elle pourra déposer les minutes de cette audience à la Cour d'Appel d'Anjou. [http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=8276]

* Le juge frappa d'un coup vif le lutrin *

Affaire close ! Tel en est décidé
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation
Citation :
Nous, Chalva, procureur d'Anjou, ouvrons procès ce 9 juin 1460 à l'encontre de Laurine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Dame Laurine est accusée d'avoir enfreint le Décret Municipal d'Angers du 29 Mai 1460, et ce à plusieurs reprises, malgré le courrier d'avertissement de la bourgmestre d'Angers. Précisons que ce décret est à la vue de tous, sur le panneau d'affichage de la mairie.

L'article 1 de ce décret précise que le Pain étant une denrée essentielle, il n'est autorisé que l'achat maximum de trois miches journalières, achat ramené à 1 Miche en cas de conflit au sein de la Capitale Angevine.

Pourtant, le 5 juin 1460, l'accusé a procédé à l'achat de 13 miches de pain sur le marché d'Angers. Ce même jour, la bourgmestre a écrit un courrier à l'accusé, lui rappelant le décret en place, tout en lui demandant réparation. Il n'y a eu aucune réponse.

Le lendemain, donc le 6 juin 1460, dame Laurine a acheté 4 miches de pain sur le marché d'Angers.

Là aussi, la bourgmestre a écrit un nouveau courrier pour une nouvelle fois prévenir l'accusé de son infraction et la prévenir que si il n'y avait pas de réparation, celle ci serait conduite en justice.

Mais là encore, dés le lendemain, l'accusé a acheté 6 miches de pain sur le marché d'Angers.

Nous avons preuve de ce que nous avançons. Vous pouvez d'ores et déjà les voir dans ce dossier.

*La procureure amène le dossier au juge, puis revient à sa place.*

C'est pour cela que en ce jour, nous ouvrons procès contre dame Laurine. En effet, bien que la maire ait proposé un arrangement à l'amiable, aucune réponse n'a été apporté par l'accusé, et celle ci a même récidivé sous les yeux de la mairesse d'Angers.

Précisons que nous avons comme témoin la bourgmestre.

Accusé levez-vous, qu'avez-vous à répondre à cette accusation?

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*La brune se lève, regard vers l'assemblée, puis vers le juge*

Comme vous a montré la mairesse et témoin, dame Gwen, les preuves prouvent notre accusation. Nous ne pouvons nier que dame Laurine a enfreint le décret Décret Municipal d'Angers du 29 Mai 1460, et ce à plusieurs reprises.

Nous ne pouvons accepter cet acte, d'une part, car si tout homme ne respectait pas les lois et décrets de notre archiduché, nous serions en pleine anarchie et plus rien ne tournerait rond, le principe est donc celui de l'universalité de l'action. En prenant ce point précis, si chaque homme enfreignait ce décret, il y aurait une pénurie de pains, des inégalités, et des pauvres hommes et femmes privés de la denrée première.

De plus, nous prendrons en compte le principe de la bonne mère. Nous ne pouvons inclure à nos enfants tel égoïsme, et telle injustice. L'homme doit respecter les règles pour que chacun puisse vivre convenablement, et puisse vivre ensemble. En plus de cela, cette action est un pur manque de respect pour les producteurs et la mairesse qui tente tous les jours de rendre leur marché en bon état.

Ainsi, suite à ces preuves irréfutables, et aux conséquences que peuvent engendrer le non respect du décret, nous demandons une peine de deux jours de prison pour dame Laurine afin qu'elle puisse réfléchir à son acte en toute tranquillité.

*Et à la brune de se rassoir*

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Gwen à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Gwen, salue la procureure , le juge, et l'assemblée.

Votre Honneur,

Je confirme l'acte d'accusation dressé par la procure, concernant cette affaire où, en effet dame Laurine a, non seulement enfreint le Décret du 29 mai 1460, mais qui plus est , en guise de réponse à mes courriers, a procédé de nouveaux à des achats en infraction au décret.
Il serait intéressant votre honneur que l'accusé nous informe du réel motif de ses achats, celle ci continuant à acheter 3 miches journalières.
Saluant l'assemblée, gwen regagna sa place.
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