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 Cluche / non paiement impot / coupable / 04-03-60

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Tancy
Juge
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Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Cluche / non paiement impot / coupable / 04-03-60   Dim 4 Mar - 13:03

Citation :
Procès ayant opposé Cluche à la municipalité de Angers

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
* Et le juge se réveilla ... *

A tous ici présents, moi, Tancy, vais rendre public le verdict de cette audience en date du quatrième jour de Mars en l'an MCDLX .

Sieur Cluche, vous êtes devant nous pour moult raisons. La première est que vous refusez de payer l'impôt. Comprenez que, quelqu'en soit la raison, je ne peux balayer cet état de fait et ainsi créer une jurisprudence dans laquelle nombre d'angevins pourraient s'engouffrer.

Quant à la non satisfaction des envies de votre Dame, je vous invite à en discuter autour d'un bon verre en votre demeure. L'alcool faisant, la réticence qui vous anime ne pourra qu'être altérée.

Ainsi, moi, Tancy, Juge d'Anjou au nom de Sa Grâce Edern, dit Le Fou, alors Duc d'Anjou, rend coupable Sieur Cluche des faits qui lui sont reprochés. Ainsi, l'accusé ira réfléchir à l'impôt au sein d'une de nos geôles durant une journée entière.

* Le juge frappa d'un coup vif le lutrin *

Affaire close ! Tel en est décidé.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation
Citation :
Monsieur le Juge,

Nous, Fibinath du Chaos, bourgmestre d'Angers, ouvrons procès ce 12 février 1460 pour des faits de trouble à l'ordre public, contre cette ignoble personne : sieur Cluche, mon fiancé.

Cet homme se permet de ne pas payer ses impôts non pas car il est pauvre, non pas car il aurait fait un énorme prêt au duché, mais pour le motif suivant, je le cite : "j'attends le procès c'est marrant".

Nous l'inculpons pour les motifs d'inculpation suivants :

* Non paiement des impôts. Ce qui est un crime.

* Insulte à la bonne intelligence de la bourgmestre, puisqu' "attendre le procès c'est marrant" ne saurait être une excuse valable.

* Insulte à la bonne intelligence de la cour, puisqu'un procès n'est pas "marrant" mais le jugement de la main de mon Cher Duc contre un accusé qui a fauté, et que cela ne saurait être plus sérieux

* Mise en danger de la ville d'Angers, puisque sans paiement des impôts, la ville ne peut plus fonctionner et à terme, c'est la mort de la filière pain, de la filière viande et des habitants

* Mise en danger du duché, pour les raisons évoquées ci-avant, mais pour le duché tout entier

* Refus de mise en place du plan ducal de natalité, puisque pendant que l'accusé se permet de ronchonner, il n'est pas en train de respecter le dit plan.

Pour tout cela, nous allons réclamer six peines exemplaires, mais avant, nous souhaiterions entendre l'accusé pour qu'il nous exprime ses éventuelles circonstances aggravantes.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Encore abasourdi par le pigeon qu�il avait reçu, Cluche se rendit au tribunal d�un pas alerte
Il entra dans la pièce ou lui semblait qu�on parlait de lui
Il vit que c�était sa belle qui parlait, surpris que ce soit elle qui ouvre le procès ,fin rien de vraiment étonnant , tout est possible ici, se disant que peut être le juge était muet
Le jeune homme écouta sa voix suave , l�embrassa goulument puis prit la parole
Dis , mon amour , t�aurais pu me dire tout ca à la maison, c�était inutile de déplacer tout ce monde, on aurait pu regarder de plan de natalité de plus près
Bon bah tant pis maintenant que j�suis la, autant discutaillé
Cluche chercha par ou il allait commencer, se racla la gorge, puis reprit la parole
Bon voilà , tout d�abord , j�suis venu m�installer ici, d�abord pour rejoindre mon amie Témary, ensuite parce qu�ici yavait pas d�impôts, pas ma faute si vous changez les règles en route
En ce qui concerne la soit disant mise en danger de la ville D�Angers et du Duché, permettez de sourire , et de vous dire que vous avez la mémoire courte
En effet ,depuis mon arrivée, je n�ai fait qu�aider la mairie en produisant de la farine peu chère, Dame Témary et Messire Kilijo en sont témoin
Coté Duché , je pense que c�est plutôt lui qui m�a mit en danger, pour preuve , je suis parti en compagnie de Dame Fibinath chercher des stères de bois , pour fournir ce dernier, nous nous sommes fait poutrer, nous avons été gravement blessés, perdus ,boucliers et armes
Même pas une miche de pain en dédommagement !!
Donc si on fait les calculs, une épée, plus un bouclier , plus perte de force, plus un grand traumatisme, c�est vous qui me devez , environ, 250 écus et encore , on va pas tout calculer
Donc Madame le maire, demandez à ce que mes impôts soient prélevés sur ce qu�on me doit
Assoiffé , cluche attrapa une bouteille que sa belle cachait sous son popotin, se l�enfila d�un trait puis prit place prêt d�elle, attendant la suite

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Monsieur le Juge, c'est inadmissible. Cet homme est en procès pour non-paiement d'impôts, et il se permet de réclamer un dédomagement de 250 écus et encore !

Qu'il sache que ça n'est pas de gaité de coeur que nous levons des impôts, mais parce que les finances du duché l'exigent, et qu'ils doivent donc être payés, sinon le duché et la mairie sont asphyxiés financièrement.


Afin d'être sure qu'il comprenne bien, nous demandons les peines suivantes :


*Pour le non-paiement des impôts, le paiement de ceux-ci avec les intérêts y afférents

*Pour l'insulte à mon intelligence, trois semaines d'abstinence

*Pour l'insulte à l'intelligence de la cour, une bière à chaque témoin et à vous Monsieur le juge

*Pour la mise en danger de la ville d'Angers, 3 jours de prison et 1500 écus d'amende

*Pour la mise en danger du duché, la même chose

*Pour le non-respect du plan ducal de natalité, 18 deniers d'amende


Ce qui fait un total de six jours de prison, trois bières, 3000 écus et 18 deniers d'amende, 3 semaines d'abstinence.


Dans notre grande mansuétude, nous demandons que les 3000 écus d'amende soient restreints à l'intégralité de ce que lui doit le Duché plus un écu.

Dans notre immense mansuétude, nous demandons également que les six jours de prison soient effectués en ma demeure, où il fera le ménage et la vaisselle en retard : c'est que maire et commissaire aux mines, ça prend du temps.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Ayant écouté un peu toute les affaires entre deux siestes, Cluche revint dans la salle d'audience le concernant

Bjour , me revla, j'étais pas loin, ya de l'animation ici

Bon j'ai pas grand chose à ajouter sauf que
la Reyne étant morte ya amnestie

Le jeune homme embrassa sa belle, meme plusieurs fois , profitant que ca ce n'était encore pas imposable , puis se vautra près d'elle, se demandant si ljuge allait se réveiller

L'accusation a appelé Temary à la barre

L'accusation a appelé Satinea à la barre
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