Armée & Prévôté d'Anjou

Vivre et servir
 
AccueilConseil d'AnjouDiplomatieFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 Akane/présence illégale/relaxe/12-12-59

Aller en bas 
AuteurMessage
Tancy
Juge
avatar

Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Akane/présence illégale/relaxe/12-12-59   Dim 18 Déc - 14:53

Citation :
Procès ayant opposé Akane au Duché d'Anjou

Akane était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit son verdict*

Attendu que l'accusée selon les rapports de la prévôté ne se trouve plus au moment de l'énoncé de ce verdict sur les terres angevines.

Je ne peux que prononcer sa relaxe.


Acte d'accusation
Citation :
Angers le 18 novembre 1459

Sous l'égide du juge Salebete, le procureur Linon ouvre procés ce jour contre Akane, étrangère au duché et pourtant présente sans laisser-passer, en totale violation du décret de fermeture des frontières du 20 septembre 1459/


J'appelle à témoigner le maire de Craon, Clelia.

Accusée levez-vous et montrez-moi un laisser-passer délivré par un officiel angevin


[procés ouvert en gargote pour ceux qui veulent. Un lien rpartage sera placé dans le procés IG dans un prochain témoignage]

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Clelia à la barre
Revenir en haut Aller en bas
 
Akane/présence illégale/relaxe/12-12-59
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Joe66 - vente illégale de poisson - 22/04/1457
» [Knockando - TOP Vente de bois illégale]
» Règle de la procédure illégale
» Dossier Woezel - Vente illégale de bois [Coupable]
» Magnar - TOP - Vente illégale de légumes [Classé]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armée & Prévôté d'Anjou :: Prévôté :: Greffe :: Archives 02/02/1460 :: du trouble à l'ordre public-
Sauter vers: