Armée & Prévôté d'Anjou
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Armée & Prévôté d'Anjou

Vivre et servir
 
AccueilAiryana2/présence illégale/relaxe/12-12-59 Duche10Conseil d'AnjouDernières imagesDiplomatieRechercherS'enregistrerConnexion
-24%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gaming 15.6″ Medion Erazer Deputy P40 (FHD 144Hz, RTX ...
759.99 € 999.99 €
Voir le deal

 

 Airyana2/présence illégale/relaxe/12-12-59

Aller en bas 
AuteurMessage
Tancy
Juge
Tancy


Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

Airyana2/présence illégale/relaxe/12-12-59 Empty
MessageSujet: Airyana2/présence illégale/relaxe/12-12-59   Airyana2/présence illégale/relaxe/12-12-59 Icon_minitimeDim 18 Déc - 13:59

Citation :
Procès ayant opposé Aiyana2 au Duché d'Anjou

Aiyana2 était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit le verdict au nom du Duc régnant en exercice, Brennus de Reikrigen*

L'accusée est relaxée pour cette fois-ci !

Cependant, elle est frappée d'une interdiction de passage et de séjour sur les terres angevines.
Elle sera inscrite sur les listes de la prévôté et de l'armée ducale.
En cas de non-respect de ce jugement, elle sera interpellée puis conduite immédiatement devant ce tribunal.


Acte d'accusation
Citation :
Date de début de l'affaire: 12/10/59
Date d'envoi du dossier au Procureur : 13/10/59
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête : Prévôt
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation : Salebette
Nom du juge au moment de la mise en accusation : Ozane
Cas de récidive : Pas à ma connaissance

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Aiyana2
Déclarant demeurer Duché de Touraine , dans le village de Chinon

Nom de la victime: Duché d'Anjou

II/ ÉNONCE DES FAITS

Nature de l'accusation : trouble à l'ordre public mettant en danger la sécurité du Duché.

Dame Aiyana2 vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l�ordre public.
Vous avez sciemment ignoré l�annonce de notre Duchesse, publiée en gargote et en diplomatie.

Je cite :
« Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d�Anjou,

Annonçons ce jour que les frontières du Duché d�Anjou seront fermées jusqu�à nouvel ordre, La voie de la guerre ayant été définitivement choisie par Nebisa de Malemort.

o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d�Anjou, hors ressortissant du Ponant et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur Brennus_de_reikrigen

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues. »

Un délai de deux jours était donné pour quitter le territoire. Cependant, vous concernant le procès ne peut être qu'immédiat,

III/ PREUVES

Témoignage de Delfius (maire de Craon) en date du 12 octobre 1459 à 10h56 :
Citation :
Voici le rapport d'un milicien au service de la mrie de Craon:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Aiyana2 et de Jo77, Elizabelle

IV/ TEXTES DE LOIS

« Article 15- La présomption d'innocence est de mise pour les nobles angevins et les gueux de bonne réputation de sang angevin. La procure se devra de prouver leur culpabilité
Article 16- La présomption de culpabilité est de mise pour tout autre individu. La défense se devra de prouver son innocence. »
« Article18- Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »
« Article 30- Ne pas exécuter une peine infligée par la justice d'Anjou est un délit. »

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Reprise du procés le 14 novembre 1459
Juge : Salebete
Procureur :Linon

Le décret de fermeture des frontières a bien été violé, les témoignages du maire de Craon et du Prévôt en attestent.

Par ailleurs, l'accusée ne s'est pas présentée devant le tribunal, ce qui témoigne de mépris pour la justice angevine. Néanmoins, elle a quitté le duché sans créer d'autre trouble.

Aussi je requiers un verdict de culpabilité et une amende légère de 10 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Delfius à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Madame le juge, Madame le procureur,

En effet, le 12 au matin le milicien Rayman88 m'a fait son rapport dont la copie a déjà été jointe aux pièces qui a fait ressortir la présence de dame Aiyana2 accompagnée de deux autres étrangers aux alentours de Craon.
J'ai naturellement transmis le rapport au Prévôt afin de lui révéler le passage de l�accusée.
Je tiens à ajouter que cette personne ne semble pas gêner la vie à Craon.

L'accusation a appelé Shiwan à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour,

Je me présente, dame Shiwan, Charpentière résident à Angers et actuellement membre du conseil d'Anjou et Prévôt d'Anjou.

Dans cette affaire, j'atteste sous serment avoir reçu le rapport d'un milicien de Craon par l'intermédiaire de son Maire concernant la présence de dame Aiyana2 en Anjou et ce sans aucune autorisation. En tant que Prévôt d'Anjou, je suis chargé de faire respecter la loi et celle-ci dit qu'actuellement nos frontières sont fermées.
Revenir en haut Aller en bas
 
Airyana2/présence illégale/relaxe/12-12-59
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Armée & Prévôté d'Anjou :: Prévôté :: Greffe :: Archives 02/02/1460 :: du trouble à l'ordre public-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser