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 Guerier/présence illégale/relaxe/02-12-59

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Tancy
Juge
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Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Guerier/présence illégale/relaxe/02-12-59   Mar 13 Déc - 21:07

Citation :
Procès ayant opposé Guerier au Duché d'Anjou

Guerier était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit le verdict au nom du Duc régnant en exercice, Brennus de Reikrigen*

L'accusé est relaxé cependant !

Il est frappé d'une interdiction de passage et de séjour sur les terres angevines.
Il sera inscrit sur les listes de la prévôté et de l'armée ducale.
En cas de non-respect de ce jugement, il sera interpellé puis conduit immédiatement devant ce tribunal.

Acte d'accusation
Citation :
En ce 25 ème jour du mois de septembre de l'an de grâce 1459, comparait devant le Juge Ozane présidant la Cour du Duché d�Anjou, sous le règne de notre glorieuse Duchesse Vendettal Charnée-Chandos, le sieur Guerier, mis en accusation par le Procureur Clélia, requérant pour trouble à l�ordre public, mettant en danger la sécurité du Duché.

*Un arrêt, elle continua*

Guerier, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l�ordre public.

Vous avez sciemment ignoré l�annonce de notre Duchesse, publiée en gargote. Je cite :

« Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d�Anjou,

Annonçons ce jour que les frontières du Duché d�Anjou seront fermées jusqu�à nouvel ordre, La voie de la guerre ayant été définitivement choisie par Nebisa de Malemort.

o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d�Anjou, hors ressortissant du Ponant et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur Brennus_de_reikrigen

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues. »

Un délai de deux jours était donné pour quitter le territoire.

Je rappelle également les lois de notre précieuse Coutume :
« Article 15- La présomption d'innocence est de mise pour les nobles angevins et les gueux de bonne réputation de sang angevin. La procure se devra de prouver leur culpabilité
Article 16- La présomption de culpabilité est de mise pour tout autre individu. La défense se devra de prouver son innocence. »

« Article18- Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »

« Article 30- Ne pas exécuter une peine infligée par la justice d'Anjou est un délit. »

Le Sieur vient de Touraine et plus précisément de Chinon. Sa présence sur nos terres est intolérable, je requiers donc d'ores et déjà la peine de mort.

Notre connétable n'a reçu aucune demande de laissez-passer.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*La jeune procureur s'approcha du juge et lui dit d'une voix claire.*

Les faits qui vous ont étés explosés sont clairs et sans appel, cet ignoble individu et malfaisant à oser ignorer l'annonce de notre duchesse en foulant de ses sales pattes notre territoire et n'a même pas eu la décence de régulariser sa présence une fois chez nous en demandant un LP à notre sublime connétable.

Il s'incruste chez nous, pour preuve à ce jour il se trouve encore en Anjou bafouant les exigences de notre duchesse l'a mettant ainsi en danger.

Je réclame donc une sanction à la hauteur de son crime à savoir la lapidation suivie de la pendaison et que son corps soit jeté hors de notre duché.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brennus_de_reikrigen à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Qui ne dit mot avoue.
Foutez moi ça deriere les barreaux.
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