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 Praseodyme/présence illégale/relaxe/13-12-59

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Tancy
Juge
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Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Praseodyme/présence illégale/relaxe/13-12-59   Mar 13 Déc - 20:23

Citation :
Procès ayant opposé Praseodyme au Duché d'Anjou

Praseodyme était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit le verdict au nom du Duc régnant en exercice, Brennus de Reikrigen*

L'accusé est relaxée pour cette fois-ci !

Cependant, elle est frappée d'une interdiction de passage et de séjour sur les terres angevines.
Elle sera inscrite sur les listes de la prévôté et de l'armée ducale.
En cas de non-respect de ce jugement, elle sera interpellée puis conduite immédiatement devant ce tribunal.



Acte d'accusation
Citation :
Date de début de l'affaire: 17/10/59
Date d'envoi du dossier au Procureur : 17/10/59
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête : Prévôt
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation : Salebete
Nom du juge au moment de la mise en accusation : Ozane
Cas de récidive : pas à ma connaissance


I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Praseodyme
Déclarant demeurer le le Comté du Maine, dans le village de Mayenne

Nom de la victime:Notre duché

II/ ENONCE DES FAITS

Nature de l'accusation : trouble à l'ordre public mettant en danger la sécurité du Duché.

Dame Praseodyme vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l�ordre public.
Vous avez sciemment ignoré l�annonce de notre Duchesse, publiée en gargote et en diplomatie.

Je cite :
« Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d�Anjou,

Annonçons ce jour que les frontières du Duché d�Anjou seront fermées jusqu�à nouvel ordre, La voie de la guerre ayant été définitivement choisie par Nebisa de Malemort.

o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d�Anjou, hors ressortissant du Ponant et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur Brennus_de_reikrigen

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues. »

Un délai de deux jours était donné pour quitter le territoire. Cependant, vous concernant et au vu de la situation actuelle, le procès ne peut être qu'immédiat.


III/ PREUVES

Témoignage de Brennus de Reikrigen Connétable et Maire de La Flèche.
Témoignage de Shiwan prévôt d'Anjou


IV/ TEXTES DE LOIS

« Article 15- La présomption d'innocence est de mise pour les nobles angevins et les gueux de bonne réputation de sang angevin. La procure se devra de prouver leur culpabilité
Article 16- La présomption de culpabilité est de mise pour tout autre individu. La défense se devra de prouver son innocence. »
« Article18- Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »
« Article 30- Ne pas exécuter une peine infligée par la justice d'Anjou est un délit. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
[Un moine à la bure poussiéreuse, l'air harrassé, assoifé, et un peu inquiet aussi, vint se présenter devant la Juge de La Flêche. Il attendit son tour, et quand ce fut le moment, il s'avança et s'exprima ainsi :]

Done Juge, Votre Honneur, je représente ici la fille Praséodyme de Mayenne, qui hores ne se peut point présenter céans devant Vous. Praséodyme fait partie de l'armée de Messer le Vicomte Eymerick de Châteaucerf de Lassay. L'armée est hors les murs (Armée "Laridés' Wolves : En Mémoire de l'Ours" commandée par Eymerick. L'armée est aux portes de la ville), et Praséodyme ne peut donc point venir devant le tribunal, du moins pas dans l'immédiat. Praséodyme étant soldat d'une armée ennemie, l'accusation de trouble à l'ordre public est parfaitement fondée, celà va sans dire, et Praséodyme plaiderait coupable si elle pouvait être présente pour son jugement. Pour respecter la cohérence In Gratebus/Res Parendo, il serait souhaitable que le procès se tienne seulement lorsque Praséodyme aura été saisie de force par les gens d'armes d'Anjou, et jetée nue et enchaînée à Vos pieds, qui sont au demeurant forts mignons.

En attendant, je demande à Votre Honneur de surseoir au procès de la dicte fille Praséodyme, et de considérer que ce n'est que partie remise. Il va de soit que Messer le Vicomte Eymerick de Châteaucerf de Lassay, qu'Aristote le Garde toujours en Sa Saincte Bienveillance, peut témoigner à tout moment, par simple pigeon, que la fille Praséodyme est piéton dans son ost depuis plusieurs jours, et qu'elle s'en était hier momentanément détachée, et qu'elle a aujourd'hui rejoint sa compagnie, à une portée de flêche de La Flêche.

Je suis, reste et resterai Votre très dévoué serviteur, Votre Honneur.

[Le moine se rerira à reculons, et attendit benoîtement en faisant rouler les gros grains de son chapelet de buis entre ses doigts boudinés par l'abus de charcuterie.]

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Reprise du procés le 14 novembre 1459
Juge : Salebete
Procureur :Linon

Le décret de fermeture des frontières a bien été violé, le témoignage du Prévôt en atteste, tout comme celui de ce moine.

Néanmoins, le moine s'est présenté devant le tribunal avec humilité, et l'accusée, simple soldat, est allée se faire pendre ailleurs.

Aussi je requiers un verdict de culpabilité et une peine minime de principe d'1 écu.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brennus_de_reikrigen à la barre

L'accusation a appelé Shiwan à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Moi, Shiwan demeurant à Angers et Prévôt d�Anjou, certifie sous serment que Dame Praseodyme était présente à La Flêche [Duché d'Anjou] le 17 octobre 1459 et qu'elle l'était toujours ce jour à 5h53
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