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 Elizabelle/présence illégale/relaxe/02-12-59

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Tancy
Juge
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Nombre de messages : 110
Date d'inscription : 20/11/2011

MessageSujet: Elizabelle/présence illégale/relaxe/02-12-59   Lun 12 Déc - 21:29

Citation :
Procès ayant opposé Elizabelle au Duché d'Anjou

Elizabelle était accusé de trouble à l'ordre public.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Le juge rendit le verdict au nom du Duc régnant en exercice, Brennus de Reikrigen*

L'accusée est relaxée pour cette fois-ci !

Cependant, elle est frappée d'une interdiction de passage et de séjour sur les terres angevines.
Elle sera inscrite sur les listes de la prévôté et de l'armée ducale.
En cas de non-respect de ce jugement, elle sera interpellée puis conduite immédiatement devant ce tribunal.


Acte d'accusation
Citation :
Date de début de l'affaire: 12/10/59
Date d'envoi du dossier au Procureur : 13/10/59
Grade et nom du Policier en charge de l'enquête : Prévôt
Nom du Procureur au moment de la mise en accusation : Salebete
Nom du juge au moment de la mise en accusation : Ozane
Cas de récidive : Pas à ma connaissance

I/ ENONCE DES PARTIES

Nom de l'accusé: Elizabelle
Déclarant demeurer Duché du Lyonnais-Dauphiné , dans le village de Valence

Nom de la victime: Duché d'Anjou

II/ ÉNONCE DES FAITS

Nature de l'accusation : trouble à l'ordre public mettant en danger la sécurité du Duché.

Dame Elizabelle vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusée de trouble à l�ordre public.
Vous avez sciemment ignoré l�annonce de notre Duchesse, publiée en gargote et en diplomatie.

Je cite :
« Nous, Vendettal Charnée-Chandos de Penthièvre, Duchesse d�Anjou,

Annonçons ce jour que les frontières du Duché d�Anjou seront fermées jusqu�à nouvel ordre, La voie de la guerre ayant été définitivement choisie par Nebisa de Malemort.

o L'entrée du territoire Angevin est interdite à toute personne étrangère au Duché d�Anjou, hors ressortissant du Ponant et non munie d'un laissez-passer en règle.

o Toute demande de laissez-passer doit se faire auprès du Connétable en fonction, actuellement Sieur Brennus_de_reikrigen

o Toute présence non-autorisée sera considérée comme un acte d'agression et entrainera des poursuites judiciaires immédiates pour trouble à l'ordre public.

o Seul un départ immédiat ou une obtention rapide d'un laissez-passer pourra conduire à l'abandon des charges retenues. »

Un délai de deux jours était donné pour quitter le territoire. Cependant, vous concernant le procès ne peut être qu'immédiat.

III/ PREUVES

Témoignage de Delfius (maire de Craon) en date du 12 octobre 1459 à 10h56 :
Citation :
Voici le rapport d'un milicien au service de la mrie de Craon:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Aiyana2 et de Jo77, Elizabelle

Témoignage de Globs (Lieutenant de Police de La Flèche) sur le chemin entre Craon et Angers en date du 12 octobre 1459 à 19h30 :
Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Elizabelle.

IV/ TEXTES DE LOIS

« Article 15- La présomption d'innocence est de mise pour les nobles angevins et les gueux de bonne réputation de sang angevin. La procure se devra de prouver leur culpabilité
Article 16- La présomption de culpabilité est de mise pour tout autre individu. La défense se devra de prouver son innocence. »
« Article18- Du trouble à l�ordre public
Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »
« Article 30- Ne pas exécuter une peine infligée par la justice d'Anjou est un délit. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*La jeune fille ne comprenait pas bien la raison pour laquelle on l'avait trainé ici. Elle n'avait reçu aucun message la prévenant d'une infraction. Pour elle qui vivait presque recluse depuis des semaines, cette conduite au tribunal était assez traumatisante. La jeune fille vêtue de sa robe ample qui dissimulait son ventre proéminant lié à sa grossesse avancée se présenta tant bien que mal devant le juge, ayant du mal à se déplacer.*

Bonjour Dame Juge.
Je suis Elizabelle de Castelnau de Montmiral, ancienne Pupille de Sa Majesté Beatritz 1er.

Je suis un peu surprise d'être amenée ici lieu devant vous. Je sais que nul ne doit ignorer la loi, mais je ne vais guère en place puplique (gargote). Je vis enfermée la plupart du temps, suite à l'agression d'un baron qui m'aura déshonorée. J'ai entreprit ce voyage pour me rendre dans le sud.

Je ne m'interresse pas à la guerre ou à la politique, et n'aspire qu'à vivre en paix loin des conflits. Je viens du Maine où j'ai séjourné pendant plusieurs mois dans la ville de Laval sans créer le moindre trouble. J'ai souhaité m'éloigner de la ville où réside mon agresseur pour ma tranquilité d'esprit, afin de pouvoir me reconstuire.

Je sais que j'aurai dû me renseigner sur la fermeture des frontières sur mon parcours, mais je pense qu'il aurait été courtois de la part des douaniers de m'ecrire pour m'informer de mon infraction, afin que je puisse me mettre en règle, comme je l'ai toujours fait jusqu'à présent dans mes voyages.

Je reconnais mon erreur et vous assure que je vais quitter le plus vite possible votre duché, en passant par Saumur. Je n'ai rien à cacher.

*La jeune fille s'asseya difficilement en attendant la suite des choses, estimant que la vie était bien dur avec elle depuis la mort de sa protectrice.*

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Reprise du procés le 14 novembre 1459
Juge : Salebete
Procureur : Linon

Le décret de fermeture des frontières a bien été violé, les témoignages du maire de Craon et du soldat Globs en attestent. La vie de recluse ne justifie pas le viol des frontières.

Néanmoins, l'accusée s'est présentée devant le tribunal avec humilité, puis a quitté le duché sans créer d'autre trouble. Ensuite elle est enceinte, et il n'est pas souhaitable que nos geôles se transforment en pouponnières.

Aussi je requiers une peine minime de principe d'1 écu.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Delfius à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Madame le juge, Madame le procureur,

En effet, le 12 au matin le milicien Rayman88 m'a fait son rapport dont la copie a déjà été jointe aux pièces qui a fait ressortir la présence de dame Elizabelle accompagnée de deux autres étrangers aux alentours de Craon.
J'ai naturellement transmis le rapport au Prévôt afin de lui révéler le passage de l�accusée.
Je tiens à ajouter que cette personne ne semble pas gêner la vie à Craon.

L'accusation a appelé Globs à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Le bailli et soldat d'Anjou, qui effectuait sa corvée de ménage au poste de police, reçu une missive le convoquant au tribunal. Il se dépêcha de vider les dernières bouteilles qui trainaient sur son bureau avant de se rendre en titubant un peu. Il y avait bien longtemps qu'il n'avait mis les pieds dans le palais de Justice, mais remonter a bloque après le cocktail qui s'était envoyer, il entra d'un pas assurer en ce lieu, qui n'avait que peu changer, pour regagner le banc des témoins. A son tour, le chef de la lance Flêchoise pris la parole.*

M'dame le Président,

Lors de mon déplacement dans la nuit du 11 au 12 octobre 1459 entre Angers et Craon *hips*... Pardon *sourire angélique adresser au juge après ce petit relent éthylique*

Alors qu'est ce que je racontais... Ah!!! Ouééé j�m déplaçais entre Craon et Angers ou p'tre l'inverse... J' ch'ais pu... A force de sillonner l'Anjou dans tous les sens avec ma Berthe et mes hommes. * se gratte la tête*

Mais bon si mon chef le Prévôt l'dit, doit avoir raison, picole moins que moi pour se souvenir de c'que j�fais...

En attendant me rappelle bien d'avoir croisé l'accusée ici présente. * la désigne du doit*

Oué oué, j'ai bien vu c'te donzelle m'en souvient bien... *continu a la pointer du doit* En la voyant arrivé au loin un poussin engrossée jusqu'aux dents... J'ai sorti ma lame en louant Aristote de nous envoyer un peu de viande pour changer du pain rassis que nous sert l'armée...
Vous raconte pas la déception d'mes hommes et d'moi même quand de plus pret on a démasqué cette étrangère.

M'dame le Juge je vous demande la plus grande sévérité contre cette écervelée qui par son oisiveté se joue de nos lois et de nos soldats.
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